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À propos
Documents corporatifs
Loi constitutive
Loi sur l'activité physique et le sport (Dernière modification le 31 décembre 2017)
Règlements administratifs
Règlement administratif général du CRDSC
Politiques
Code de conduite universel pour prévenir et contrer la maltraitance dans le sport
Déclaration « Pour une éthique sportive »
Politique d'administration financière
Politique de discipline et de gestion des plaintes
Politique de protection des renseignements personnels
Politique de règlement interne des différends
Politique sur la diversité et l'inclusion
Politique sur les conflits d'intérêts
Politique sur les langues officielles
Processus de plainte concernant les arbitres, médiateurs et facilitateurs de règlements
Rapports annuels
Rapport annuel du CRDSC pour 2023-2024
Rapport annuel du CRDSC pour 2022-2023
Rapport annuel du CRDSC pour 2021-2022
Rapport annuel du CRDSC pour 2020-2021
Rapport annuel du CRDSC pour 2019-2020
Rapport annuel du CRDSC pour 2018-2019
Rapport annuel du CRDSC pour 2017-2018
Rapport annuel du CRDSC pour 2016-2017
Rapport annuel du CRDSC pour 2015-2016
Rapport annuel du CRDSC pour 2014-2015
Rapport annuel du CRDSC pour 2013-2014
Rapport annuel du CRDSC pour 2012-2013
Rapport annuel du CRDSC pour 2011-2012
Rapport annuel du CRDSC pour 2010-2011
Rapport annuel du CRDSC pour 2009-2010
Rapport annuel du CRDSC pour 2008-2009
Rapport annuel du CRDSC pour 2007-2008
Rapport annuel du CRDSC pour 2006-2007
Rapport annuel du CRDSC pour 2005-2006
Rapport annuel du CRDSC pour 2004-2005
Plans stratégiques et corporatifs
Plan corporatif pour l'année fiscale 2024-2025
1er mars 2024
Plan stratégique du CRDSC pour 2024-2028
1er mars 2024
Plan corporatif pour l'année fiscale 2023-2024
1er mars 2023
Plan corporatif pour l'année fiscale 2022-2023
1er mars 2022
Plan corporatif pour l'année fiscale 2021-2022
1er mars 2021
Plan stratégique du CRDSC pour 2020-2024
1er avril 2020
Plan corporatif pour l'année fiscale 2020-2021
1er mars 2020
Plan corporatif pour l'année fiscale 2019-2020
1er mars 2019
Plan corporatif pour l'année fiscale 2018-2019
1er mars 2018
Plan corporatif pour l'année fiscale 2017-2018
1er mars 2017
Plan stratégique du CRDSC pour 2016-2020
1er avril 2016
Plan corporatif pour l'année fiscale 2016-2017
1er mars 2016
Plan corporatif pour l'année fiscale 2015-2016
1er mars 2015
Plan corporatif pour l'année fiscale 2014-2015
1er mars 2014
Plan corporatif pour l'année fiscale 2013-2014
1er mars 2013
Plan corporatif pour l'année fiscale 2012-2013
1er mars 2012
Plan stratégique du CRDSC pour 2012-2016
13 juillet 2011
Plan corporatif pour l'année fiscale 2011-2012
1er mars 2011
Plan corporatif pour l'année fiscale 2010-2011
1er mars 2010
Plan corporatif pour l'année fiscale 2009-2010
1er mars 2009
Plan corporatif pour l'année fiscale 2008-2009
1er mars 2008
Plan corporatif pour l'année fiscale 2007-2008
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Plan corporatif pour l'année fiscale 2006-2007
1er mars 2006
Plan corporatif pour l'année fiscale 2005-2006
1er mars 2005
Plan corporatif pour l'année fiscale 2004-2005
1er mars 2004
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